Mentions légales

1 – Propriétaire du site

Cabinet dentaire 497 SUD
497 AVENUE VICTOR HUGO
26 000 VALENCE
dentiste@497sud.fr
SIRET : 47798731700021

2 – Responsable éditorial

Dr CHEVALIER Vincent
497 AVENUE VICTOR HUGO
26 000 VALENCE
dentiste@497sud.fr

3 – Hébergeur du site

OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

4 – Professions réglementées

Numéro d’inscription au Conseil National de l’Ordre des Chirurgiens Dentistes  :
Docteur Fréderic BIANCHI : 264700881
Docteur Vincent CHEVALIER : 264700659
Docteur Astrid JOURDAN : 264108861
Docteur Thibault ROSIUS :

5 – Conception et réalisation

Conception et Réalisation: Cabinet dentaire 497 SUD & PANDORA SOLUTIO.

6 – Référence CNIL

Conformément à la dispense N° 7 – Délibération N°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe, le site n’a pas été déclaré auprès de la CNIL.
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Ce droit peut être exercé par voie postale auprès du
Cabinet dentaire 497 SUD
497 AVENUE VICTOR HUGO
26 000 VALENCE
Ou par voie électronique à l’adresse e-mail suivante : dentiste@497sud.fr.
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers.

7 – Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive du tribunal dont dépend le siège social du Cabinet Dentaire 497 SUD, à savoir ROMANS-SUR-ISERE.

8 – Configuration requise

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